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Ordres du jour

ORDRE DU JOUR du 17 septembre 2019

 

Approbation du procès-verbal de la séance du 18 juin 2019.

 

  1. Pôle Enfance, Jeunesse et Développement social - Modification des règlements de fonctionnement des Etablissements d’Accueil du Jeune Enfant collectifs (Espace Marianne – Au Clair de la Dune) et familial (Les P’tits Matelots) - Barème institutionnel des participations familiales
  2. Pôle Jeunesse, Education, Parentalité et actions sociales – Appels à projets du département du Pas de Calais pour la conférence des financeurs via le centre social
  3. Pôle Jeunesse, Education, Parentalité et actions sociales – Développement de la pratique d’activités aquatiques – Convention tripartite Palme Berckoise-CA2BM-Centre social
  4. Pôle Jeunesse, Education, Parentalité et actions sociales – Convention de partenariat entre le centre social et le C.C.A.S.
  5. Pôle Enfance Jeunesse et Développement Social – Restaurants scolaires – Instauration d’un règlement intérieur – Signature d’une charte de savoir-vivre
  6. Pôle Enfance Jeunesse et Développement Social – Affaires scolaires – Instauration d’une charte des conseils des écoles maternelles et primaires de Berck-sur-Mer
  7. Culture – Musée de France de Berck-sur-Mer - Convention de partenariat entre le Musée de Berck-sur-Mer et le Louvre-Lens
  8. Culture – Musée de France de Berck-sur-Mer - Convention de prêt entre le Musée de Berck-sur-Mer et l’Agence d’Attractivité Opale & Co, dans le cadre de l’exposition « Au fil de l’eau » à la Maison du Tourisme et du Patrimoine de Montreuil-sur-Mer du 20 septembre 2019 au 29 février 2020
  9. Administration – Office de tourisme – convention d’objectifs et de moyens entre la ville de Berck-sur-Mer et l’Office de Tourisme – avenant n° 2
  10. Patrimoine - Acquisition des parcelles non bâties cadastrées section AE n° 234 et 238, sises boulevard de Boulogne, appartenant à Green Cottage
  11. Patrimoine -  Bien sans maitre – incorporation dans le domaine communal de l’immeuble bâti cadastré BW n°93, sis 49 rue du Haut Banc
  12. Patrimoine – convention d’occupation d’un immeuble à usage d’habitation, sis 3 rue de l’Entrepôt à Berck-sur-Mer – résiliation
  13. Patrimoine - Concession de logement par nécessité absolue de service – liste des emplois pour lesquels un logement de fonction est nécessaire – musée de France de Berck-sur-Mer
  14. Patrimoine – convention de servitude avec ENEDIS – parcelle cadastrée CM n° 327
  15. Patrimoine – avenant de transfert à la ville de Berck-sur-Mer du prêt à usage consenti par la SCCV de la Baie d’Authie à l’association chargée de la gestion de la crèche collective Flora Tristan de Berck-sur-Mer
  16. PATRIMOINE – procès-verbal de mise à disposition portant sur les équipements sportifs à vocation nautique, de pêche en mer, de char à voile et d’équitation – avenant n° 1
  17. Administration – Concession de plage - avis du conseil municipal sur le lancement d’une procédure de délégation de service public pour les lots commerciaux
  18. Finances – Restauration scolaire – Approbation des nouveaux barèmes de gratuité et semi-gratuité
  19. Finances - Garantie d'emprunt totale – PAS-DE CALAIS HABITAT– Opération de réhabilitation de 57 logements place des équipages à Berck-Sur-Mer - Caisse des dépôts et consignations  contrat de prêt n° 96501 annexé – 120 521 €
  20. Finances - Budget principal - Budget 2019 - Subventions - Attribution n°2019-6 Association Aide Familles Alzheimer AFA.

Questions diverses.

 

 

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